Présentation de la marque BIOTOPE BIO-NORMANDIE-MAINE
Déposée le 15 janvier 1993 par BUARD Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON),
la marque française « BIOTOPE BIO-NORMANDIE-MAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est BUARD Jean-Paul domicilié(e) Impasse de la Gare, 61250 DAMIGNI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul BUARD - France.
La marque BIOTOPE BIO-NORMANDIE-MAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451336.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTOPE BIO-NORMANDIE-MAINE est expirée depuis le 15 janvier 2003.
BUARD Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : BIO SCOLA , BIORNE
BUARD Jean-Paul - Impasse de la Gare, 61250 DAMIGNI - France
Jean-Paul BUARD - France
Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164209 - Publication au BOPI 1993-10-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Viandes, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits et laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus; bières; autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus; cidre de Normandie ou du Maine fabriqué à partir de fruits issus de l'agriculture biologique, pommeau d'appellation d'origine "Pommeau de Normandie" fabriqué à partir de fruits issus de l'agriculture biologique; Viandes, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits et laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus; bières; autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus; cidre de Normandie ou du Maine fabriqué à partir de fruits issus de l'agriculture biologique, pommeau d'appellation d'origine "Pommeau de Normandie" fabriqué à partir de fruits issus de l'agriculture biologique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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